Covid-19: Comment Auto Sport Suisse va résoudre le problème des frais

13 juin 2020

Ces dernières semaines, le COVID-19 a paralysé l’ensemble du monde sportif ainsi que le karting. Pendant cette période, la question suivante s’est posée à maintes reprises: comment va être réglé le problème des frais? La direction d’Auto Sport Suisse propose désormais les solutions suivantes.

Sachant parfaitement que satisfaire tout le monde est une mission impossible, la direction d’Auto Sport Suisse s’est efforcée de prendre des décisions judicieuses et proportionnées pour gérer cette situation (de crise) difficile et pour tenir compte d’un maximum de paramètres afin d’offrir aux conducteurs une solution positive.

La pandémie a incontestablement paralysé (jusqu’à présent) une grande partie du secteur des courses en 2020. Toutes les courses de côte du championnat suisse ont été annulées par les organisateurs. Seul l’organisateur du Slalom de Drognens (26/27 septembre) maintient encore la date de la dernière course du championnat suisse des slaloms, tous les autres organisateurs ont annulé leurs projets. Avec les slaloms LOCaux prévus ainsi que d’autres manifestations (Arosa Classic Car, Bernina Gran Tourismo, etc.) en automne, de nombreux pilotes auront toutefois encore l’occasion de participer à des compétitions de sport automobile en Suisse en 2020. Les pilotes qui conduisent à l’étranger (notamment sur les circuits) ont déjà la possibilité de reprendre activement la conduite de leur véhicule. Selon toute probabilité, trois courses auront également lieu dans le secteur des rallyes et dans le championnat suisse de karting autobau et diverses séries de karting devraient également pouvoir organiser les courses prévues.

Les pilotes qui ont déjà obtenu leur licence jusqu’à présent ou qui la demanderont encore ont assuré la pérennité de l’association Auto Sport Suisse. Notre sport ne fonctionne en effet que si Auto Sport Suisse peut servir de plaque tournante entre les autorités, les organisations et les groupements d’intérêt. ASS remplit cette tâche conformément au Code civil (CC) art. 66 et suivants en tant qu’association à but non lucratif.

Lors de sa première séance après le déclenchement de la crise COVID-19, la direction a discuté de nombreux points en rapport avec la crise du coronavirus. En plus d’assurer la liquidité d’Auto Sport Suisse, une mission qui bénéficie actuellement de la plus haute priorité, on a également discuté des solutions (financières) pouvant être envisagées pour les pilotes/candidats/officiels. Bien qu’aucune disposition légale ou réglementaire ne prévoie de remboursement ou de réduction des frais dans un tel cas, la direction d’Auto Sport Suisse propose les solutions suivantes:

Redevances des pilotes d’automobiles
Tous les pilotes titulaires d’une licence LOCale (licence annuelle), d’une licence REGionale, d’une licence NATionale ou d’une licence de NAVigateur, qui ont obtenu leur licence pour l’année 2020 avant le 31 mars 2020 et n’ont pas l’utiliser (ni pour les entraînements, ni pour les Track-Days, ni encore pour les courses ou les manifestations assimilées à des courses) peuvent bénéficier des prestations ponctuelles suivantes en raison de la pandémie COVID-19:

Remboursement à 100% des frais d’assurance payés
Bon de réduction de 50% sur la redevance 2021 (selon le type de licence 2020)
Bon de réduction de 50% sur la licence de candidat privé 2021 (selon la demande 2020)

D’autres frais et des frais de licence effectives pour 2020, la contribution au fonds de sécurité ainsi que les coûts pour l’annuaire ne pourront en revanche pas être remboursés.

Les pilotes concernés recevront ces prochains jours par la poste une lettre et un formulaire de remboursement.

Redevances pour les pilotes de karting
Comme des courses à tous les niveaux de karting (Club, REGional, NATional et INTernational) sont encore annoncées et auront probablement lieu, aucun remboursement n’est pour l’instant (encore) prévu.

Frais Officiels
Pour les officiels qui ont déjà obtenu leur licence en 2020 (commissaires sportifs, directeurs de course, instructeurs), aucun remboursement n’est prévu. En cas de difficultés, la direction d’Auto Sport Suisse pourra toutefois en décider autrement sur demande.

Frais divers
Tous les autres frais (frais de calendrier, duplicata de licence, passeports techniques, modifications, etc.) restent inchangés. La réglementation selon laquelle, après le 1er septembre, les droits annuels de licence (REG-NAT-INT-NAV-Concurrents privés) et la prime d’assurance seront réduits de moitié reste applicable.

Les titulaires d’une licence INTernationale ne peuvent pas demander le remboursement des frais correspondants, car les manifestations INTernationales auront certainement encore lieu et il est par ailleurs impossible pour Auto Sport Suisse de contrôler les engagements (ou non-engagements). Un remboursement de la licence de candidat collectif est également impossible, les engagements des différents pilotes ne pouvant pas être contrôlés s’ils participent à ces courses/manifestations pouvant être assimilées à des courses /Trackdays/entraînements, car les informations correspondantes (classements, listes d’entraînements, etc.) ne sont pas envoyées à Auto Sport Suisse.

Nous vous remercions cordialement de votre engagement pour le sport automobile et le karting en Suisse et vous présentons nos meilleurs voeux de succès. Nous vous recommandons de continuer à respecter les prescriptions de la Confédération et des autorités et espérons pouvoir aborder en 2021 de nouveau une année de sport automobile « normale » et vous accueillir sur une des places de course.